SCOT du Pays BARVAL : rapport de l’enquête publique

Visuel Actu- Rapport de l'enquête publique sur l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Bassin d'Arcachon - Val de l'Eyre - 30 novembre 2023

Le 30 novembre dernier, le rapport d‘enquête publique sur l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Bassin d’Arcachon – Val de l’Eyre a été publié et est tenu à la disposition du public pendant 1 an à l’accueil de notre intercommunalité.

Lire le rapport et les conclusions motivées du Commissaire enquêteur >>

Pour rappel :

Suite à l’arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale par les élus du SYBARVAL le 25 mai 2023, une enquête publique a été organisée pendant une durée de 33 jours consécutifs du lundi 2 octobre 2023 à 9 heures au vendredi 3 novembre 2023.

Les personnes qui l’ont souhaité ont ainsi pu consigner leurs observations sur les registres d’enquête déposés au siège du SYBARVAL et aux sièges de toutes les communes et intercommunalités du périmètre, ou les adresser par courrier ou mail au Commissaire enquêteur, ou les lui déposer lors de 5 permanences organisées dans plusieurs communes du Pays BARVAL.

Toutes les infos de l’enquête publique sur le site internet du SYBARVAL >>