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1. Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN) :

COBAN
46 avenue des Colonies
33510 ANDERNOS-LES-BAINS
Téléphone : 05 57 76 17 17
Courriel : contact@coban-atlantique.fr

2. Responsabilité éditoriale

Le Directeur de la Publication du présent site internet est Monsieur Jean-Yves ROSAZZA en sa qualité de Vice-Président en charge de la Communication.

3. Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH.

4. Conception du site

Le site web a été réalisé par KA2 Communication.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la COBAN. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la COBAN dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la COBAN est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Photographies : ©COBAN – ©SIBA –  ©Coeur du Bassin – ©visu’ailes – ©haut relief – ©Brigitte RUIZ – ©Karine MEDINA – ©Kevin BIETTE – ©Patrice HAUSER – @Mairie d’Audenge

6. Protection des données personnelles

Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la COBAN.

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