Documents des Conseils communautaires

Les dossiers des Conseils communautaires

2022

Dossier du Conseil communautaire du 28 juin 2022
Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 juin 2022,
Délibérations du Conseil communautaire du 28 juin 2022 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 12 avril 2022
Convocation au Conseil communautaire du 12 avril 2022,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 avril 2022,
Délibérations du Conseil communautaire du 12 avril 2022 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 15 mars 2022
Convocation au Conseil communautaire du 15 mars 2022,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 mars 2022,
Délibérations du Conseil communautaire du 15 mars 2022 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 8 février 2022
Convocation au Conseil communautaire du 8 février 2022,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 février 2022,
Délibérations du Conseil communautaire du 8 février 2022 visées par la Préfecture

2021

Dossiers du Conseil communautaire du 15 décembre 2021
Convocation au Conseil communautaire du 15 décembre 2021,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 décembre 2021,
Délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2021 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 28 septembre 2021
Convocation au Conseil communautaire du 28 septembre 2021,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 ,
Délibérations du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 29 juin 2021
Convocation au Conseil communautaire du 29 juin 2021,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021,
Délibérations du Conseil communautaire du 29 juin 2021 visées par la Préfecture, dont :

– la délibération sur le Rapport Définitif de la Chambre Régionale des Comptes,
– le Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
– la délibération sur l’Evolution des Attributions de Compensation.

Dossiers du Conseil communautaire du 8 juin 2021
Convocation au Conseil communautaire du 8 juin 2021,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 juin 2021,
Délibérations du Conseil communautaire du 8 juin 2021 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 6 avril 2021
Convocation au Conseil communautaire du 6 avril 2021,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 avril 2021,
Délibérations du Conseil communautaire du 6 avril 2021 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 16 mars 2021
Convocation au Conseil communautaire du 16 mars 2021,
Ordre du jour,
Délibérations du Conseil communautaire du 16 mars 2021 visées par la Préfecture, dont :

– le Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 du Conseil communautaire du 16 mars 2021 visé par la Préfecture,
– le Rapport Annuel 2020 Égalité Femmes Hommes,
– le Rapport Développement Durable 2020.

Dossiers du Conseil communautaire du 26 janvier 2021
Convocation au Conseil communautaire du 26 janvier 2021,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 janvier 2021,
Délibérations du Conseil communautaire du 26 janvier 2021 visées par la Préfecture.

2020

Dossiers du Conseil communautaire du 15 décembre 2020
Convocation au Conseil communautaire du 15 décembre 2020,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 décembre 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2020 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 30 novembre 2020
Convocation au Conseil communautaire du 30 novembre 2020,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 30 novembre 2020,
Délibérations du Conseil communautaire du 30 novembre 2020 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 6 octobre 2020
Convocation au Conseil communautaire du 6 octobre 2020,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 octobre 2020,
Délibérations du Conseil communautaire du 6 octobre 2020 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 6 juillet 2020
Convocation au Conseil communautaire du 6 juillet 2020,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 juillet 2020,
Délibérations du Conseil communautaire du 6 juillet 2020 visées par la Préfecture.

Dossiers du Conseil communautaire du 16 juin 2020
Convocation au Conseil communautaire du 16 juin 2020,
Ordre du jour du Conseil communautaire du 16 juin 2020,
Délibérations du Conseil communautaire du 16 juin 2020 visées par la Préfecture, dont :

– le Rapport annuel 2019 Egalité Homme et Femme,
– le Rapport d’Orientations Budgétaires 2020,
– le Rapport des Délégataires Eau potable.

Les comptes rendus des Conseils communautaires

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