Les dossiers des Conseils communautaires
2022
Dossier du Conseil communautaire du 13 décembre 2022
– Convocation au Conseil communautaire du 13 décembre 2022,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 décembre 2022,
– Note de synthèse des projets de délibérations du Conseil communautaire du 13 décembre 2022.
Dossier du Conseil communautaire du 27 septembre 2022
– Convocation au Conseil communautaire du 27 septembre 2022,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 27 septembre 2022,
– Liste des délibérations adoptées du Conseil communautaire du 27 septembre 2022,
– Voir les délibérations visées par la Préfecture dans notre espace Open Data.
Dossier du Conseil communautaire du 28 juin 2022
– Convocation au Conseil communautaire du 28 juin 2022,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 juin 2022,
– Délibérations du Conseil communautaire du 28 juin 2022 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 12 avril 2022
– Convocation au Conseil communautaire du 12 avril 2022,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 avril 2022,
– Délibérations du Conseil communautaire du 12 avril 2022 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 15 mars 2022
– Convocation au Conseil communautaire du 15 mars 2022,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 mars 2022,
– Délibérations du Conseil communautaire du 15 mars 2022 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 8 février 2022
– Convocation au Conseil communautaire du 8 février 2022,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 février 2022,
– Délibérations du Conseil communautaire du 8 février 2022 visées par la Préfecture
2021
Dossiers du Conseil communautaire du 15 décembre 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 15 décembre 2021,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 décembre 2021,
– Délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2021 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 28 septembre 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 28 septembre 2021,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 ,
– Délibérations du Conseil communautaire du 28 septembre 2021 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 29 juin 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 29 juin 2021,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 juin 2021,
– Délibérations du Conseil communautaire du 29 juin 2021 visées par la Préfecture, dont :
– la délibération sur le Rapport Définitif de la Chambre Régionale des Comptes,
– le Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
– la délibération sur l’Evolution des Attributions de Compensation.
Dossiers du Conseil communautaire du 8 juin 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 8 juin 2021,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 juin 2021,
– Délibérations du Conseil communautaire du 8 juin 2021 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 6 avril 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 6 avril 2021,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 avril 2021,
– Délibérations du Conseil communautaire du 6 avril 2021 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 16 mars 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 16 mars 2021,
– Ordre du jour,
– Délibérations du Conseil communautaire du 16 mars 2021 visées par la Préfecture, dont :
– le Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 du Conseil communautaire du 16 mars 2021 visé par la Préfecture,
– le Rapport Annuel 2020 Égalité Femmes Hommes,
– le Rapport Développement Durable 2020.
Dossiers du Conseil communautaire du 26 janvier 2021
– Convocation au Conseil communautaire du 26 janvier 2021,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 janvier 2021,
– Délibérations du Conseil communautaire du 26 janvier 2021 visées par la Préfecture.
2020
Dossiers du Conseil communautaire du 15 décembre 2020
– Convocation au Conseil communautaire du 15 décembre 2020,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 15 décembre 2020
– Délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2020 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 30 novembre 2020
– Convocation au Conseil communautaire du 30 novembre 2020,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 30 novembre 2020,
– Délibérations du Conseil communautaire du 30 novembre 2020 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 6 octobre 2020
– Convocation au Conseil communautaire du 6 octobre 2020,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 octobre 2020,
– Délibérations du Conseil communautaire du 6 octobre 2020 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 6 juillet 2020
– Convocation au Conseil communautaire du 6 juillet 2020,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 juillet 2020,
– Délibérations du Conseil communautaire du 6 juillet 2020 visées par la Préfecture.
Dossiers du Conseil communautaire du 16 juin 2020
– Convocation au Conseil communautaire du 16 juin 2020,
– Ordre du jour du Conseil communautaire du 16 juin 2020,
– Délibérations du Conseil communautaire du 16 juin 2020 visées par la Préfecture, dont :
– le Rapport annuel 2019 Egalité Homme et Femme,
– le Rapport d’Orientations Budgétaires 2020,
– le Rapport des Délégataires Eau potable.
