Page d'accueil

Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
févr
12
Le mardi 12 février 2013 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2012.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Conseil communautaire de la COBAN : installation des représentants de la commune de Marcheprime,
    • Election d'un Vice-président,
    • Commune de Marcheprime : désignation de nouveaux membres aux Commissions permanentes,
    • Représentation au sein du Comité départemental des déchets et du Comité de pilotage,
    • Syndicat mixte d'études pour la mise en œuvre du Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Gironde : désignation de nouveaux membres,
    • Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO),
    • Gestion du programme Leader : désignation d'un membre suppléant,
    • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre : lancement de la procédure « Opération Collective de Modernisation de l'Artisanat et du Commerce » (OCM) : désignation d'un membre suppléant.
  • FINANCES
    • Rapport sur la situation en matière de développement durable dans les Collectivités territoriales,
    • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2012,
    • Fixation des taux 2013 de la fiscalité additionnelle,
    • Fixation des taux 2013 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM),
    • Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour le pôle intermodal de Biganos,
    • Vote du Budget primitif principal 2013,
    • Commune d'Andernos-les-Bains : remboursement d'une facture relative à l'élimination de déchets municipaux.
    • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
      • Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne (PNRLG) : approbation de la charte et adhésion au syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNRLG,
      • GIP Littoral Aquitain : projet de convention constitutive renouvelée.
    • GENS DU VOYAGE
      • Aires d'accueil des Gens du Voyage : délégation de Service Public de Gestion : compte prévisionnel d'exploitation et fixation des tarifs pour l'année 2013.
    • DEVELOPPEMENT DURABLE, GESTION DES DECHETS
      • Renouvellement de la convention OCAD3E pour la collecte sélective des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D3E),
      • Lancement d'une nouvelle opération de diffusion de composteurs pour l'année 2013.
      • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
        • Elimination des déchets coquilliers des villages ostréicoles classés - Avenant n° 2 : autorisation de signature,
        • Modification du tableau des effectifs.
      • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
        • Décisions du Président,
        • Information : Contentieux EDISUD / Jugement du Tribunal Administratif.
      Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes