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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il se déroule à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
avril
03
Le mardi 03 avril 2018 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 13 février 2018.

  • FINANCES

  • Budget principal
    • Approbation du Compte de Gestion 2017,
    • Approbation du Compte Administratif 2017,
    • Affectation du résultat de fonctionnement 2017,
    • Vote du Budget primitif principal 2018,
    • Fixation des taux 2018 de la Fiscalité additionnelle et de la Cotisation Foncière des Entreprises CFE,
    • Fixation des taux 2018 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.).
  • Budget annexe « Transports »
    • Approbation du Compte de Gestion 2017,
    • Approbation du Compte Administratif 2017,
    • Affectation du résultat d'exploitation 2017,
    • Vote du Budget primitif 2018.
  • Budget annexe « Déchèterie professionnelle »
    • Approbation du Compte de Gestion 2017,
    • Approbation du Compte Administratif 2017,
    • Affectation du résultat d'exploitation 2017,
    • Vote du Budget primitif 2018.
  • Budget annexe « Zones d'Activités Economiques »
    • Approbation du Compte de Gestion 2017,
    • Approbation du Compte Administratif 2017,
    • Vote du Budget primitif 2018.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Commission « Administration Générale et Juridique » - Désignation d'un nouveau membre titulaire pour la Commune de Lanton,
    • Siège de la COBAN - Acquisition d'un ensemble immobilier.

  • GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
    • Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Election de 3 représentants au sein de la Conférence.

  • ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
    • Convention de partenariat avec la Mission Locale du Bassin d'Arcachon et du Val de l'Eyre 2018 - Autorisation de signature.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Délégation de Service Public de gestion - Compte prévisionnel d'exploitation 2018,
    • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Lancement d'une procédure relative à un contrat de concession de service public - Principe de gestion.

  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
  • Autorisation de signature d'une promesse de bail emphytéotique pour l'implantation d'une unité de méthanisation,
  • Contrat avec l'éco-organisme COREPILE portant sur la reprise gratuite des piles et accumulateurs,
  • Convention avec l'éco-organisme ECODDS portant sur la reprise des Déchets Diffus Spéciaux (DDS) - Avenant de prolongation pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • Commune de Marcheprime - Aménagement de l'extension du Parc d'Activitéa de Réganeau - Dépôt d'une demande d'autorisation de défrichement,
    • Commune de Biganos - Aménagement d'une Zone Artisanale dans le secteur de Carrerot - Dépôt d'une demande d'autorisation de défrichement,
    • Modalités de transfert du patrimoine des Zones d'Activités Economiques (Z.A.E.) - Autorisation de signature,
    • Signature de l'acte de mise à disposition et de constitution de servitudes de réseaux électriques et postes de transformation au profit d'ENEDIS sur le parc d'activité du C.A.A.S.I. à Andernos-les-Bains,
    • Association Charly Delta - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Journée de l'Aéronautique,
    • Club d'Entreprises DEBA - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de l'action Challenges de la Création/Reprise d'entreprises,
    • Groupement d'Employeurs des Métiers de la Mer - Subvention de fonctionnement.

  • TOURISME
    • Avis sur le Budget principal de l'Office de Tourisme « Coeur du Bassin d'Arcachon ».

  • RESSOURCES HUMAINES
    • Recrutements d'agents contractuels occupant des emplois permanents,
    • Mise en place du RIFSEEP au bénéfice des agents de la COBAN - Adaptation des dispositions relatives aux modalités de maintien et de suppression du Complément Indemnitaire Annuel (CIA),
    • Modification du tableau des effectifs de la COBAN et application du RIFSEEP,
    • Cumul d'activités à titre accessoire,
    • Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Etablissement du nombre de représentants du personnel au Comité Technique - Institution du paritarisme et recueil de l'avis des représentants de la Collectivité.

  • QUESTIONS DIVERSES
    • Décisions du Président.


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