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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
nov
13
Le mardi 13 novembre 2012 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 25 septembre 2012.
  • FINANCES
    • Budget principal de la COBAN - Décision Modificative n° 3 du Budget primitif 2012.
    • Club de Handball Mios-Biganos Bassin d'Arcachon (MBBA) : demande d'aide financière pour la saison 2012/2013.
    • Commune d'Andernos-les-Bains : remboursement de factures relatives à l'élimination de déchets municipaux.
  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre : lancement de la procédure « Opération Collective de Modernisation de l'Artisanat et du Commerce (OCM) ».
  • DEVELOPPEMENT DURABLE, GESTION DES DECHETS
    • Convention relative à la stratégie territoriale de sécurisation des déchèteries de la Gironde - Autorisation de signature.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Convention de mandat pour la réalisation de pôles d'échanges intermodaux sur les Communes de Biganos et de Marcheprime : autorisation de signature.
    • Modification du tableau des effectifs.
  • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
    • Décisions du Président.


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