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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
juin
20
Le mardi 20 juin 2017 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 25 avril 2017.

  • FINANCES

  • Budget principal
    • Approbation du compte de gestion 2016,
    • Approbation du compte administratif 2016,
    • Affectation du résultat de fonctionnement 2016,
    • Budget du Service Public Industriel et Commercial (SPIC) des Offices de Tourisme Biganos - Audenge - Lanton - Affectation des résultats 2016 sur le Budget principal de la COBAN Atlantique,
    • Budget principal de la COBAN Atlantique - Décision modificative n° 1 - Exercice 2017.
  • Budget annexe des Transports
    • Approbation du compte de gestion 2016,
    • Approbation du compte administratif 2016,
    • Affectation du résultat d'exploitation 2016.
  • Budget annexe Déchèterie Professionnelle
    • Approbation du compte de gestion 2016,
    • Approbation du compte administratif 2016,
    • Affectation du résultat d'exploitation 2016.
  • Fixation du taux 2017 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE).

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Approbation des Attributions de Compensation,
    • Modification des statuts de la COBAN Atlantique,
    • Modification de la Définition de l'Intérêt Communautaire (DIC),
    • Modification de la délégation de compétences au Président fondée sur l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
    • Marché pour l'évacuation des déchets des déchèteries de la COBAN Atlantique - Autorisation de signature,
    • Marché d'élimination des déchets diffus spéciaux hors Eco DDS - Autorisation de signature.


  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Délégation de Service Public de Gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage - Compte rendu annuel d'exploitation Année 2016.

  • TOURISME
    • Avis sur le Budget Principal de l'Office de Tourisme « Coeur du Bassin d'Arcachon »,
    • Convention d'objectifs et de moyens Office de Tourisme « Coeur du Bassin d'Arcachon ».

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • ZAC Mios Entreprises - Transfert du contrat de garantie d'emprunt et demandes d'agrément - Autorisation de signature,
    • Acquisition d'une parcelle de 4 700 m² dans le Parc d'Activités d'Audenge.


  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
    • Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.

  • PERSONNEL
    • Cumul d'activités à titre accessoire,
    • Mise à jour des délibérations de 2004 et 2005 portant sur l'instauration du régime indemnitaire dans la Collectivité,
    • Mise en place de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit.

  • DEPLACEMENTS
    • Aménagement d'une piste cyclable intercommunale entre Marcheprime et Biganos - Approbation du projet, du phasage de l'opération et du principe de demande de subventions.

    • QUESTIONS DIVERSES
      • Décisions du Président.


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