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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
avril
25
Le mardi 25 avril 2017 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 14 février 2017.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Commune de Lanton - Election de nouveaux membres aux Commissions Permanentes,
    • Commune d'Andernos-les-Bains - Election de membres à la Commission « Développement et promotion économique »,
    • Marché de fourniture des bacs roulants destinés à la collecte mécanisée des déchets ménagers - Autorisation de signature,
    • Modalités de mise à disposition et de transfert du patrimoine des Zones d'Activités Economiques (Z.A.E.),
    • Création d'une agence technique départementale « Gironde Ressources ».

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • Journée sur les métiers aéronautiques organisée par l'Association de l'aéroclub d'Andernos-les-Bains - Demande de subvention,
    • Mutualisation de la fibre optique des Zones d'Activités Economiques.

  • FISCALITE
    • Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Proposition de composition.

  • ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
    • Adhésion à la Mission Locale du Bassin d'Arcachon et du Val de l'Eyre - Convention de partenariat - Autorisation de signature,
    • Procès-verbal de mise à disposition de parcelles communales en vue de la construction et de l'occupation d'un bâtiment d'intérêt communautaire au bénéfice de l'association « Les Restaurants du Coeur » - Autorisation de signature.

  • TOURISME
    • Transfert de la compétence Tourisme - Habilitation du Président à signer les procès-verbaux de mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de la compétence « Office de tourisme »,
    • Approbation de la convention de mise à disposition de services entre les Communes de Biganos, Audenge, Lanton, Mios et la COBAN Atlantique,
    • Demande de classement de l'EPIC Office de tourisme du Coeur du Bassin d'Arcachon.

  • TRANSPORTS
    • Convention de mise à disposition de parcelles communales en vue de l'aménagement de parkings de covoiturage sur la Commune de Lanton - Autorisation de signature,
    • Création et aménagement d'une aire de covoiturage à Lanton - Approbation du projet et du principe de demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2017.

  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
    • Convention de reprise du bois issu des déchèteries avec l'entreprise EGGER Panneaux et Décors - Autorisation de signature.

  • RESSOURCES HUMAINES
    • Modification du tableau des effectifs - Création d'un régime indemnitaire,
    • Indemnités de fonction des Elus communautaires,
    • Motion de soutien à la création d'un crématorium sur la Commune de Biganos.

  • QUESTIONS DIVERSES
    • Décisions du Président.


Plan d'accès : Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

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