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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
sept
27
Le mardi 27 septembre 2016 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 28 juin 2016.

  • PAYS BASSIN D'ARCACHON-VAL DE L'EYRE
    • Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriales (GPECT) - Programme d'actions 2016-2017.
  • FINANCES
    • Détermination du Coefficient de modulation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM).
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    • CACBN 4ème édition du « Trophée PassNord » - Demande de subvention pour l'année 2017.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Syndicat mixte Gironde numérique - Remplacement du délégué titulaire de la COBAN Atlantique.
  • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
    • Convention de mise à disposition Suez pour l'utilisation de la réserve incendie de Mios dans le cadre de l'exécution du marché de collecte en porte-à-porte,
    • Convention de passage sur terrain privé pour la collecte des déchets ménagers en porte-à-porte.
  • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
    • Décisions du Président,
    • Décisisons du Bureau.


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