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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains
sept
27
Le mardi 27 septembre 2016 à partir de 17h30
| Lieu : | Salle du Domaine des Colonies 46 avenue des Colonies ANDERNOS-LES-BAINS |
Ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du 28 juin 2016.
- PAYS BASSIN D'ARCACHON-VAL DE L'EYRE
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- Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriales (GPECT) - Programme d'actions 2016-2017.
- FINANCES
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- Détermination du Coefficient de modulation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM).
- Détermination du Coefficient de modulation de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM).
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
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- CACBN 4ème édition du « Trophée PassNord » - Demande de subvention pour l'année 2017.
- ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
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- Syndicat mixte Gironde numérique - Remplacement du délégué titulaire de la COBAN Atlantique.
- ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
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- Convention de mise à disposition Suez pour l'utilisation de la réserve incendie de Mios dans le cadre de l'exécution du marché de collecte en porte-à-porte,
- Convention de passage sur terrain privé pour la collecte des déchets ménagers en porte-à-porte.
- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
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- Décisions du Président,
- Décisisons du Bureau.
- Décisions du Président,