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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
mars
29
Le mardi 29 mars 2016 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 18 février 2016.
  • FINANCES
    • Budget Principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2015,
    • Budget Annexe des Transports - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2015,
    • Fixation des taux 2016 de la fiscalité additionnelle,
    • Fixation des taux 2016 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM),
    • Vote du Budget primitif principal 2016,
    • Vote du Budget annexe 2016 des Transports,
    • Pôle d'Echanges Intermodaux de Marcheprime - Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP).
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Adoption des statuts et montant de la dotation initiale,
    • Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Composition du Conseil d'Exploitation,
    • Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Désignation du Directeur de la Régie,
    • Déchèterie professionnelle de Lège-Cap Ferret - Vote du Budget annexe 2016,
    • Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) - Désignation d'un délégué à la Commission Consultative Paritaire.
  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Mission de coordination des grands passages - Autorisation de signature de la convention de groupement,
    • Convention relative au versement d'un fonds de concours pour la construction d'une école élémentaire à Lacanau-de-Mios.
  • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
    • TransGironde Proximité 2013-2018 - Avenant n° 3 à la convention de partenariat et de délégation de compétences du 19 septembre 2013 avec la COBAN Atlantique - Autorisation de signature,
    • Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport, dit GART,
    • Pôle d'Echanges Intermodaux de Marcheprime - Approbation du projet d'investissement et du plan prévisionnel de financement.
    • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
      • Autorisation de signature d'une convention d'occupation précaire d'une partie de la parcelle CE 584 sise au lieu-dit « Hourquet » sur la commune de Mios.
    • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
      • Etude à l'échelle du Département de la Gironde pour la future organisation du tri des déchets recyclables ménagers.
    • PERSONNEL
      • Recrutement d'agents contractuels de remplacement ou occasionnels.
    • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
      • Commune de LANTON : Election d'un nouveau membre à la Commission « Prospectives territoriales ».
    • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
      • Décisions du Président.


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