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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
oct
01
Le jeudi 01 octobre 2015 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 30 juin 2015.
    • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
        • Délégation du Service Public par affermage pour la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la COBAN Atlantique - Choix du délégataire.

      • FINANCES
        • Affectation complémentaire au résultat de fonctionnement 2014,
        • Modification du régime d'assujettissement partiel à la TVA,
        • Décision modificative n° 1 du Budget primitif 2015,
        • Admission en non-valeur de titres de recettes,
        • Convention de reversement de subvention dans le cadre de la mise en oeuvre d'un diagnostic de performance énergétique des bâtiments publics.
      • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
        • Création de la Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées.
      • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
        • Acquisition des parcelles AE 50 et d'une partie de la parcelle AE 51p sises rue de la Gare à Marcheprime.
      • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
        • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
      • PERSONNEL
        • Modification du tableau des effectifs,
        • Création d'un emploi permanent de catégorie A.
      • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
        • Décisions du Président.


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