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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
juin
30
Le mardi 30 juin 2015 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 21 avril 2015.
  • FINANCES
    • Budget principal :
      • Approbation du Compte administratif 2014,
        Approbation du Compte de gestion 2014,
        Affectation du résultat de fonctionnement 2014,
    • Budget annexe des Transports :
      • Approbation du Compte administratif 2014,
        Approbation du Compte de gestion 2014,
    • Club des Acteurs de la Croissance du Bassin Nord (CACBN) - Demande d'accompagnement.
    • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
      • Marché de collecte des déchets verts en porte-à-porte - Autorisation de signature,
      • Marché d'évacuation des déchets depuis le centre de transfert de Lège-Cap Ferret - Marché n° 201111SE00003701 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1.
    • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
      • Communes de Biganos et d'Audenge - Dépenses liées aux enfants scolarisés de l'aire d'accueil des gens du voyage prises en charge par la COBAN Atlantique,
      • Aires d'accueil des gens du voyage - Délégation de Service Public de gestion - Compte prévisionnel d'exploitation 2015 - Correction d'erreur matérielle.
    • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
      • Commune de Mios - Aménagement d'une aire de covoiturage par le Conseil Départemental de la Gironde - Convention de partenariat,
      • Conventions de partenariat financier entre la COBAN Atlantique et les Communes de Biganos et de Marcheprime pour la réalisation de Pôles d'Echanges Intermodaux,
      • Conventions d'affectation des équipements constitutifs des Pôles d'Echanges Intermodaux des Communes de Biganos et de Marcheprime.
    • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
      • Création des dépôts d'exploitation de la collecte des déchets ménagers et assimilés :
      • Acquisition de la parcelle D 3026p (pour partie) sise au lieu-dit « Lescourre » sur la Commune de Lège-Cap Ferret,
      • Dépôt d'une demande d'autorisation de défrichement sur la Commune de Mios.
    • DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
      • Appel à projet ADEME - Plateforme énergétique,
      • Contrat territorial du Pays Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre 2015-2020.
    • PERSONNEL
      • Indemnisation des stagiaires.
    • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
      • Décisions du Président.


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