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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
févr
12
Le jeudi 12 février 2015 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 16 décembre 2014.
        • FINANCES
          • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2014,
          • Vote du Budget primitif principal 2015,
          • Vote du Budget annexe 2015 des Transports,
          • Fixation des taux 2015 de la fiscalité additionnelle,
          • Fixation des taux 2015 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM),
          • Constitution d'une provision semi-budgétaire relative à un contentieux avec la société VEOLIA PROPRETE AQUITAINE,
          • Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le Pôle d'Echanges Intermodaux de Biganos,
          • Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le Pôle d'Echanges Intermodaux de Marcheprime.
        • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
          • Commune de Lanton - Election de nouveaux membres aux Commissions permanentes,
          • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre - Candidature LEADER 2015-2020,
          • Subvention 2014 au bénéfice de l'Association Familiale Laïque du Bassin d'Arcachon (AFLBA) - Complément de la délibération n° 2014/11
            du 12 février 2014.
        • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
          • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Délégation de Service Public de Gestion - Compte prévisionnel d'exploitation 2015,
          • Procédure de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage de la COBAN Atlantique,
          • Composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Election des membres.
        • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
          • Marché d'acquisition de bennes de collecte - Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle de prestations d'ingénierie.

        • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
          • Décisions du Président.

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