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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
oct
21
Le mardi 21 octobre 2014 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 30 juillet 2014.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Adoption du règlement intérieur de la COBAN.
    • ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
      • Rapport annuel 2013 sur le prix et qualité du Service Public d'élimination des déchets.
    • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
      • Vente d'une emprise d'environ 10 000 m2 issue de la parcelle CE 256 sise au lieu-dit « Hourquet » sur la commune de Mios.
    • PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
      • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la COBAN et institution du paritarisme,
      • Mise en place de l'indemnité de performance et de fonctions des Ingénieurs en chef.
        • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
          • Décisions du Président.


        Plan d'accès : Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

        Localiser ce lieu sur le plan d'ensemble
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