Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Ordre du jour

• Adoption du procès-verbal du 30 juillet 2014.

• ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
• • Adoption du règlement intérieur de la COBAN.

• ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
• • Rapport annuel 2013 sur le prix et qualité du Service Public d'élimination des déchets.

• DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
• • Vente d'une emprise d'environ 10 000 m2 issue de la parcelle CE 256 sise au lieu-dit « Hourquet » sur la commune de Mios.

• PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
• • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la COBAN et institution du paritarisme,
  • Mise en place de l'indemnité de performance et de fonctions des Ingénieurs en chef.

• QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
• • Décisions du Président.