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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains
Il aura lieu à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
oct
21
Le mardi 21 octobre 2014 à partir de 17h30
Lieu :
Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS
Ordre du jour
Adoption du procès-verbal du 30 juillet 2014.
ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
Adoption du règlement intérieur de la COBAN.
ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Rapport annuel 2013 sur le prix et qualité du Service Public d'élimination des déchets.
DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
Vente d'une emprise d'environ 10 000 m2 issue de la parcelle CE 256 sise au lieu-dit « Hourquet » sur la commune de Mios.
PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de la COBAN et institution du paritarisme,
Mise en place de l'indemnité de performance et de fonctions des Ingénieurs en chef.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Décisions du Président.
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