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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
févr
12
Le mercredi 12 février 2014 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 17 décembre 2013.
  • FINANCES
    • Rapport sur la situation en matière de développement durable dans les Collectivités territoriales,
    • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2013,
    • Fixation des taux 2014 de la fiscalité additionnelle,
    • Fixation des taux 2014 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM),
    • Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le Pôle d'Echanges Intermodaux de Biganos,
    • Vote de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (AP/CP) pour le Pôle d'Echanges Intermodaux de Marcheprime,
    • Vote du Budget primitif principal 2014,
    • Vote du Budget primitif annexe 2014.
  • ADMINISTRATION GENERALE
    • Déchèteries professionnelles - Modifications statutaires et fixation des tarifs,
    • Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre - Plateforme dématérialisée et interactive d'aide au développement et à l'implantation d'entreprises - Demande de financement LEADER,
    • Association « Solidarité Femmes Bassin » - Demande de subvention.
    • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
      • Information de l'Assemblée,
      • Décisions du Président.


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