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Conseil communautaire

Il aura lieu à la Mairie de Lanton
juin
05
Le mercredi 05 juin 2013 à partir de 17h30
Lieu : Hôtel de Ville
Salle du Conseil communautaire
18 avenue de la Libération
LANTON

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 22 avril 2013.
  • STATUTS - INTERCOMMUNALITE
    • Représentation des communes dans les Communautés de Communes - Composition de la future Assemblée communautaire.
  • FINANCES
    • Budget principal de la COBAN : approbation du compte de gestion 2012, approbation du compte administratif 2012, affectation du résultat de fonctionnement 2012, décision modificative n° 1 du Budget primitif 2013.
  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Marché de fourniture de bacs roulants (et pièces détachées) destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés : autorisation de signature.
  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, GENS DU VOYAGE
    • Aires d'accueil des Gens du Voyage - Mission de coordination des grands passages - Autorisation de signature de la convention de groupement.
  • QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
    • Décisions du Président.

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